Comprendre un résultat KYC (et pourquoi il ne bloque rien)

Le module KYC vous aide à documenter l'identité d'un contact et à croiser son nom avec des listes officielles. C'est une aide à la décision : il vous montre où vous en êtes et ce qu'il reste à faire. Il ne bloque aucune étape de votre travail. En Suisse, c'est le notaire qui finalise la transaction.

Ouvrir un dossier

Depuis la page KYC, ouvrez un nouveau dossier. Un assistant en trois étapes vous guide :

  1. Le point de départ : repartez d'un contact existant, d'un import, ou préparez un lien à envoyer au contact pour qu'il dépose ses pièces lui-même.

  2. Le contact concerné, acheteur ou vendeur.

  3. Le niveau de vigilance : standard, qui suffit pour la majorité des transactions résidentielles, ou renforcée (origine des fonds, bénéficiaires effectifs, arrière-plan économique). C'est aussi ici que vous précisez s'il s'agit d'une personne physique ou morale.

À la création, le dossier reçoit cinq contrôles : pièce d'identité, justificatif de domicile, screening PEP, listes de sanctions et source des fonds.

Lancer et lire un screening

Le bouton « Re-screener » interroge un service de listes (PEP et sanctions OFAC, SECO, ONU, Union européenne) à partir du nom du contact. Le résultat met à jour deux statuts : le statut PEP et le statut sanctions (« Aucune correspondance », ou « Correspondance »), ainsi qu'un niveau de risque (faible, modéré, élevé) calculé à partir de plusieurs facteurs.

Une analyse contextuelle assistée par IA peut accompagner le screening. C'est une estimation complémentaire, jamais une décision : si elle n'est pas disponible, le screening factuel continue normalement.

Comprendre un hit

Une correspondance ne veut pas dire que votre client est sanctionné. Les noms se ressemblent souvent : il s'agit le plus souvent d'un homonyme.

Le dossier affiche alors un encart « examen requis ». Vous tranchez vous-même, avec une justification écrite, parmi : faux positif (le résultat ne correspond pas à votre client), vrai match (la personne concernée, ce qui appelle une déclaration au MROS), escaladé (renvoyé à la compliance), ou en attente d'éléments. Chaque décision est horodatée, conservée et inscrite au journal du dossier.

Pourquoi rien n'est bloqué

Le KYC est un assistant facultatif. Tant que les contrôles ne sont pas complétés, le dossier indique « Vérifications à compléter » et vous continuez à faire avancer le deal dans le pipeline. Le rappel reste recommandé avant la signature, sans rien verrouiller.

La seule garde porte sur la cohérence de l'attestation : le dossier ne se marque pas automatiquement « vérifié » tant qu'un hit n'a pas été examiné. Ce n'est pas un blocage du deal ; le pipeline avance indépendamment, et c'est vous qui décidez.


En bref

  • Le KYC documente et alerte ; il ne bloque aucune action.

  • Une correspondance est le plus souvent un homonyme : vous tranchez, avec une justification.

  • Aucun statut n'est validé automatiquement ; la décision reste humaine.

  • En Suisse, c'est le notaire qui finalise la transaction.